Expatriation

L’expatriation est un changement de vie qui induit un certain nombre de changements légaux, administratifs et fiscaux. Une expatriation réussie est une expatriation bien préparée, bien effectuée et bien suivie. Les implications de l’expatriation ne concernent pas que le pays de destination mais également le pays de départ. 

Kersmont met à la disposition de ses clients plus de 20 ans d’expérience cumulées afin de les assister dans leur procédure d’expatriation.  

Les aspects administratifs, les points liés à la notion d’expatriation fiscale, la validation de la résidence fiscale, l’analyse de situation sont des points couverts par l’équipe du cabinet. Le changement de résidence implique également des besoins liés à la recherche d’un logement dans le pays d’expatriation, à l’ouverture de compte bancaire pour expatrié, à la souscription d’assurances… ces points sont également traités par le cabinet. 

Où s’expatrier ? 

Le cabinet intervient notamment dans les pays suivants : 

Andorre
Bulgarie
Chypre
Dubai
Luxembourg
Malte
Maurice
Monaco
Suisse

Comment s’expatrier ?

 

S’expatrier implique plus qu’un simple déménagement. Il est important d’obtenir le permis de résidence dans le nouveau pays ainsi que la résidence fiscale si l’objectif est de s’installer à long terme dans le nouveau pays et d’y fixer ses centres d’intérêts.

Le cabinet assiste ses clients dans la sélection du pays le plus favorable pour leur expatriation puis les accompagne tout au long de la procédure grâce à un accompagnement global, du pays de départ au pays d’arrivée (obtention du permis de résidence dans le nouveau pays, identification de la localisation des centres d’intérêts familiaux et économiques, problématiques d’exit tax le cas échéant, problématiques de double imposition, validation de la résidence fiscale etc…).

Réussir son expatriation

 

La première approche du cabinet est avant tout humaine et consiste à faire connaissance avec l’expatrié et à comprendre ses objectifs et ses besoins. Une fois les éléments posés, Kersmont est en mesure d’accompagner ses clients sur l’ensemble de la procédure d’expatriation pour un changement de résidence sécurisé :

– Analyse de la situation de départ et validation du pays correspondant le mieux aux objectifs personnels de l’expatriation

– Gestion des questions importantes à traiter avant le départ (exit tax le cas échéant, validation du changement de résidence fiscale au regard des textes du pays de départ et du pays d’arrivée, éventuel transfert de société le cas échéant…)

– Signature du mandat de représentation désignant le cabinet pour traiter la procédure d’expatriation

– Assistance à la recherche d’un logement dans le pays d’expatriation et assistance à l’ouverture d’un compte bancaire pour expatrié

– Gestion de la procédure d’expatriation (collecte des documents requis, préparation des formulaires, représentation du client devant les différentes instances administratives, suivi de la procédure auprès de l’immigration jusqu’à l’obtention de la résidence).

– Accompagnement sur les questions liées au déménagement et à la douane le cas échéant en fonction du pays

– Une fois le permis de résidence obtenu, demande de la résidence fiscale, obtention du numéro de résident fiscal et du certificat de résidence fiscale le cas échéant

– Assistance aux formalités liées à l’installation dans le nouveau pays (assurances obligatoires, souscription aux abonnements électricité, téléphone, internet…)

– Suivi de la clôture de la résidence dans l’ancien pays de résidence, suivi des déclarations d’exit tax le cas échéant via notre réseaux de fiscalistes et experts-comptables internationaux

– Accompagnement sur les besoins post-expatriation si besoin

Les 3 principales étapes de l’expatriation 

 
Voici un résumé des 3 principales étapes de l’expatriation :
Préparer l'expatriation

Avant l'expatriation

La phase préparatoire de l’expatriation est sans conteste la phase la plus importante, c’est précisément à ce moment là que se joue la réussite du projet. 

Validation du choix du pays en fonction du mode de vie, de sa situation familiale et de ses objectifs
Besoin de création ou de transfert de société si l'expatrié est entrepreneur
Validation des éléments fiscaux (exit tax, conventions fiscales, validation de la résidence fiscale et analyse des risques de requalification
Structuration patrimoniale avant expatriation
Questions logistiques liées au déménagement, douanes...

L'expatriation

L’expatriation en elle-même se passe généralement sans encombres lorsque tout à été parfaitement préparé en amont : 

Visite des logements présélectionnés puis validation du logement
Accomplissement des formalités légales, administratives et fiscales en vue d'obtenir la résidence dans le pays d'expatriation
Formalités locales (ouverture de compte bancaire, assurances requises, électricité, téléphone, Internet...)
Besoins périphériques (changement de permis de conduire, import d'animal domestique, recherche de personnel de maison...)
Mises en relation avec les différents contacts locaux du cabinet pour couvrir l'ensemble des besoins
Expatriation
Que faire après l'expatriation

Après l'expatriation

Une fois l’expatriation achevée un suivi annuel doit être effectué notamment au niveau des déclarations fiscales annuelles et de la validation de la résidence fiscale. 

Déclarations fiscales annuelles avec l'expert-comptable local
Validation de la résidence fiscale (dossier documentaire, sécurisation de la non-double résidence si intérêts dans différents pays, mise en application des accords de non-double imposition si revenus conservés dans l'ancien pays de résidence)
Veille concernant les évolutions législatives et fiscales

Quelle expatriation pour quel profil ?


Il existe autant d’expatriation que d’expatrié. L’expatriation soulève de nombreux points qui doivent être traités : vie quotidienne, infrastructure, santé, vie familiale, possibilité de créer une société ou de transférer sa société si l’expatrié est un entrepreneur, structuration du patrimoine, fiscalité locale et transfrontalière, héritage / succession…

Notre cabinet accompagne principalement les profils suivants :

– Rentier / investisseur privé

– Retraité

– Entrepreneur

– Investisseur en cryptomonnaies / trader

– Digital nomade / entrepreneur web

– Sportif professionnel / international

– Artiste

Être accompagné dans son expatriation

Kersmont vous accompagne sur l’ensemble de votre procédure d’expatriation. N’hésitez pas à nous consulter. 

Nous appeler
+357 26 022 681

    Cabinet de référence en expatriation
    Accompagnement personnalisé
    Plus de 20 ans d'expérience