L’expatriation est un changement de vie qui induit un certain nombre de changements légaux, administratifs et fiscaux. Une expatriation réussie est une expatriation bien préparée, bien effectuée et bien suivie. Les implications de l’expatriation ne concernent pas que le pays de destination mais également le pays de départ.
Kersmont met à la disposition de ses clients plus de 20 ans d’expérience cumulée afin de les assister dans leur procédure d’expatriation.
Les aspects administratifs, les points liés à la notion d’expatriation fiscale, la validation de la résidence fiscale, l’analyse de la situation sont des points couverts par l’équipe du cabinet. Le changement de résidence implique également des besoins liés à la recherche d’un logement dans le pays d’expatriation, à l’ouverture d’un compte bancaire pour expatrié, à la souscription d’assurances… ces points sont également traités par le cabinet.
Qu’est-ce que l’expatriation ?
L’expatriation désigne le fait de s’installer durablement dans un autre pays que celui dont on possède la nationalité ou la résidence fiscale habituelle. Elle peut être motivée par divers objectifs :
– Recherche d’un nouveau cadre de vie
– Diversification patrimoniale / Optimisation de sa fiscalité
– Développement d’activités internationales
– Recherche d’un environnement plus stable ou plus sécurisé
– Préparation de la transmission dans un cadre juridique et patrimonial adapté
Dans bien des cas, l’expatriation constitue une stratégie de long terme permettant de structurer ses actifs, d’organiser sa résidence fiscale dans le respect des normes légales et des exigences de substance, et de vivre dans un pays adapté à ses objectifs de vie.
Comment s’expatrier ?
S’expatrier implique plus qu’un simple déménagement. Il est important d’obtenir le permis de résidence dans le nouveau pays ainsi que la résidence fiscale si l’objectif est de s’installer à long terme dans le nouveau pays et d’y fixer ses centres d’intérêt.
Le cabinet assiste ses clients dans la sélection du pays le plus favorable pour leur expatriation puis les accompagne tout au long de la procédure grâce à un accompagnement global, du pays de départ au pays d’arrivée (obtention du permis de résidence dans le nouveau pays, identification de la localisation des centres d’intérêts familiaux et économiques, problématiques d’exit tax le cas échéant, problématiques de double imposition, validation de la résidence fiscale etc…).
Réussir son expatriation
La première approche du cabinet est avant tout humaine et consiste à faire connaissance avec l’expatrié et à comprendre ses objectifs et ses besoins. Une fois les éléments posés, Kersmont est en mesure d’accompagner ses clients sur l’ensemble de la procédure d’expatriation pour un changement de résidence sécurisé :
– Analyse de la situation de départ et validation du pays correspondant le mieux aux objectifs personnels de l’expatriation
– Gestion des questions importantes à traiter avant le départ (exit tax le cas échéant, validation du changement de résidence fiscale au regard des textes du pays de départ et du pays d’arrivée, éventuel transfert de société le cas échéant…)
– Signature du mandat de représentation désignant le cabinet pour traiter la procédure d’expatriation
– Assistance à la recherche d’un logement dans le pays d’expatriation et assistance à l’ouverture d’un compte bancaire pour expatrié
– Gestion de la procédure d’expatriation (collecte des documents requis, préparation des formulaires, représentation du client devant les différentes instances administratives, suivi de la procédure auprès de l’immigration jusqu’à l’obtention de la résidence).
– Accompagnement sur les questions liées au déménagement et à la douane le cas échéant en fonction du pays
– Une fois le permis de résidence obtenu, demande de la résidence fiscale, obtention du numéro de résident fiscal et du certificat de résidence fiscale le cas échéant
– Assistance aux formalités liées à l’installation dans le nouveau pays (assurances obligatoires, souscription aux abonnements électricité, téléphone, internet…)
– Suivi de la clôture de la résidence dans l’ancien pays de résidence, suivi des déclarations d’exit tax le cas échéant via notre réseau de fiscalistes et experts-comptables internationaux
– Accompagnement sur les besoins post-expatriation si besoin
Les 3 principales étapes de l’expatriation
Analyse, stratégie, choix de la destination d'expatriation
La phase préparatoire de l’expatriation peut inclure la réalisation d’un audit global de situation (patrimoniale, fiscale et familiale) afin de déterminer la stratégie la plus adaptée et d’identifier les juridictions les plus cohérentes au regard d’une situation individuelle.
Installation et formalités administratives
L’expatriation en elle-même se passe généralement sans encombres lorsque tout à été parfaitement préparé en amont :
Suivi et ajustements dans la durée
Une fois l’expatriation achevée un suivi annuel doit être effectué notamment au niveau des déclarations fiscales annuelles et de la validation de la résidence fiscale.
Où s’expatrier ?
Le cabinet intervient notamment dans les pays suivants :
Quelle expatriation pour quel profil ?
Il existe autant d’expatriation que d’expatrié. L’expatriation soulève de nombreux points qui doivent être traités : vie quotidienne, infrastructure, santé, vie familiale, possibilité de créer une société ou de transférer sa société si l’expatrié est un entrepreneur, structuration du patrimoine, fiscalité locale et transfrontalière, héritage / succession…
Notre cabinet accompagne principalement les profils suivants :
Investisseur / Rentier / Retraité
Le cabinet traite les procédures d’expatriation des investisseurs privés, des rentiers vivant de leur patrimoine et des retraités. Notre approche combine qualité de vie, structuration patrimoniale et sécurisation de la résidence fiscale. Nous disposons également d'une expertise spécifique pour les investisseur en cryptomonnaies et les traders.
Sportif / Artiste
Accompagnant sportifs professionnels, artistes internationaux, créateurs de contenus… notre cabinet maîtrise parfaitement les spécificités liées à ces profils tant au niveau fiscal qu'au niveau de la prise en charge de la procédure d’expatriation dans un pays adapté.
Entrepreneur
Accompagnant de longue date les créateurs de sociétés, du lancement au développement jusqu’à la cession, le cabinet offre un accompagnement à 360° à ses clients entrepreneurs sur les questions d'expatriation, de structuration et de fiscalité transfrontalière. Le cabinet accompagne également les digital nomades ainsi que les entrepreneurs du web.
Notre expertise en expatriation à votre service
Notre cabinet dispose d’une expertise internationale en intervenant dans plus de 20 pays.
Avec le développement de la mobilité internationale et le développement de patrimoines de plus en plus internationaux, l’expatriation est de plus en plus plébiscitée par les entrepreneurs, dirigeants de sociétés, retraités, rentiers et familles internationales.
Nous offrons un accompagnement sur mesure et parfaitement adapté à la situation de chaque client. N’hésitez pas à nous consulter pour la prise en charge de votre procédure d’expatriation.
Chez Kersmont, cabinet de référence spécialisé en expatriation, nous mettons notre expertise à votre service pour faire de votre projet une réussite.
Kersmont vous accompagne sur l’ensemble de votre procédure d’expatriation. N’hésitez pas à nous consulter.